Mentions Légales

« Alsace en Verres » est une marque de la Société LUGG HOME DESIGN, Maison d’ Edition de Produits Culturels.

LUGG HOME DESIGN

Maison d’Edition de Produits Culturels

34, rue Principale, 67370 Dingsheim

Contact : 06.71.42.15.96

Email : lugg.home.design@gmail.com

 

SAS LUGG HOME DESIGN au capital de 5.000 euros – RCS Strasbourg SIREN : 822 060 265

SIRET : 822 060 265 00011 - APE 4778C

N°TVA Intracommunautaire : FR 39 822060265

 

Tous les modèles sont des créations originales et ont donc de ce fait fais l’objet de protections individuelles au titre de la Propriété Industrielle auprès de l’Inpi.

Toute reproduction et / ou usage commercial ou non sans autorisation est donc strictement illicite et engagerait des poursuites judiciaires.

 

Conformément aux dispositions de l’Article 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N, il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site « Alsace en Verres », les présentes mentions légales :

Le site « Alsace en Verres » est accessible à l’adresse suivante : www.alsace-en-verres.com

L’accès et l’utilisation du Site sont soumis aux présentes « Mentions Légales » détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.

 La connexion, l’utilisation et l’accès à ce Site, impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales.

 

ARTICLE 1 – INFORMATIONS LEGALES

 En vertu de l’Article 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Le Site « Alsace en Verres » est édité par :

Florent Fritsch

Le Site est la propriété de la Société LUGG HOME DESIGN, domiciliée à l’adresse suivante : 34, rue Principale 67370 Dingsheim.

Et immatriculée au numéro suivant : RCS Strasbourg 822 060 265 00011

 Téléphone : +(33) 6 71 42 15 96

 Adresse e-mail : lugg.home.design@gmail.com

 

Le Directeur de publication est :

 Florent Fritsch

 Adresse e-mail de contact : lugg.home.design@gmail.com

Le site « Alsace en Verres » est hébergé par :

 1&1 Internet SARL

Hostmaster UNETUN

 Dont le siège est situé à l’adresse suivante : 7, place de la Gare 57200 Sarreguemines – France

 Téléphone : +(33) 9 70 80 89 11

 Adresse e-mail : hostmaster@1and1.fr

 

Sont considérés comme Utilisateurs, tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le Site « Alsace en Verres ».

 

ARTICLE 2 – PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le présent site et l’ensemble de son contenu, tel que notamment les textes, logos, marques, images, graphismes, photos, vidéos, animations, ainsi que le logiciel, les bases de données, l’ergonomie et la mise en page, et plus généralement tout élément composant ce site, sont la propriété exclusive de LUGG HOME DESIGN et relèvent des législations française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

Dès lors, sauf autorisation expresse et préalable de LUGG HOME DESIGN, toute modification, reproduction, représentation ou rediffusion de tout ou partie de ce site, sur quelque support que ce soit, présent ou futur, pour un usage autre que privé, est formellement interdite sous peines de poursuites civiles et pénales. Si vous souhaitez utiliser des photos ou textes de ce site, la demande doit être adressée à LUGG HOME DESIGN par courriel à lugg.home.design@gmail.com

ARTICLE 3 – DONNEES PERSONNELLES

 3.1- Collecte des données personnelles 

 Certaines informations personnelles peuvent vous être demandées afin que nous soyons en mesure de vous identifier, de vous proposer des services, d’améliorer le site et d’être à votre écoute. Ces informations personnelles vous permettront notamment de passer une commande de produits et de nous poser une question par l’intermédiaire de la rubrique "Contact". Les informations revêtant un caractère obligatoire sont signalées par un astérisque.

 

3.2 – Utilisation des données personnelles

 Les données personnelles recueillies ne seront utilisées qu’à des fins de gestion et pour des opérations de marketing direct initiées par LUGG HOME DESIGN.

Ces données sont strictement confidentielles et sont destinées exclusivement à l’usage interne de LUGG HOME DESIGN.

Elles ne feront l’objet d’aucune communication extérieure, sauf à satisfaire à des obligations légales ou réglementaires ou sur demande d’une administration ou autorité judiciaire.

3.3 – Droit d’accès et de rectification des données personnelles

 Conformément à la Loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, modifiée par la Loi n° 2004-801 du 6 Août 2004 et aux Lois n° 2016-1321 et 2016-41, relatives à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant en envoyant un courriel à lugg.home.design@gmail.com

 

3.4 – Déclaration CNIL : La Protection des Données

 La constitution du ficher relatif aux données nominatives des Clients a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL sous le n° …………… du ……………. 2017.

 

ARTICLE 4 – CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE

4.1 – Limitation de responsabilité

LUGG HOME DESIGN s’efforce de vérifier l’ensemble des informations figurant sur le présent site « Alsace-en-verres.com » au moment de leur publication et de les mettre régulièrement à jour, mais ne peut garantir de manière absolue l’exactitude et l’exhaustivité de ces informations.

Par conséquent, LUGG HOME DESIGN ne saurait être tenu pour responsable de tout préjudice, direct ou indirect, du fait d’une information inexacte, incomplète ou mal utilisée.

LUGG HOME DESIGN met tout en œuvre pour offrir aux internautes des informations fiables et vérifiées. Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs. Les photographies et les éléments présentés dans ce site sont susceptibles de modification sans préavis. Ils ne peuvent donner lieu à un quelconque droit à dédommagement.

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Mentions Légales mises à jour le 19.04.2017